Maurice Ronai
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000035999217
(source JORF)
composition
11 Novembre 2017
11/11/2017
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000031890155
(source JORF)
composition
23 Janvier 2016
23/01/2016
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000030322835
(source JORF)
composition
08 Mars 2015
08/03/2015
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000029546453
(source JORF)
composition
07 Octobre 2014
07/10/2014
De:
RONAI (Maurice)
chercheur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie « Economie, finances, commerce, artisanat et services »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028905718
(source JORF)
nomination
07 Mai 2014
07/05/2014
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000028787030
(source JORF)
composition
28 Mars 2014
28/03/2014
De:
Maurice RONAI
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000028665630
(source JORF)
élection
02 Mars 2014
02/03/2014
De:
Maurice RONAI
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000028665630
(source JORF)
composition
02 Mars 2014
02/03/2014
De:
Maurice Ronai
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
date_debut
=
"
2014-02-02
"
JORFTEXT000028535526
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2014
30/01/2014
De:
Ronai (Maurice)
directeur chargé des études à Topiques
Objet:
membres de la commission des comptes des services
personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière d'économie des services
Groupe:
Commission des comptes des services
date_debut
=
"
1990-12-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000526764
(source JORF)
nomination
25 Octobre 1991
25/10/1991
